Qu’il s’agisse de votre chien ou de celui d’un voisin, ses aboiements peuvent devenir une véritable nuisance sonore s’ils sont récurrents. Que faire en cas d’aboiements intempestifs ? Comment faire cesser ce trouble ? Quelles solutions s’il s’agit de votre chien ? Réponses.
Si les chiens regorgent de qualité, ils ont un talent qui peut parfois rendre la vie infernale, au possesseur de l’animal, mais également à son voisinage : l’aboiement. C’est d’ailleurs l’une des sources de nuisances sonores les plus communes pouvant générer des conflits de voisinage.
L’aboiement d’un chien est-il une nuisance sonore ?
À moins d’habiter au milieu d’une forêt ou entouré de plusieurs hectares de terrain, il est fréquent d’être confronté aux bruits émis par votre voisinage. Cependant, en cas d’excès, certains bruits peuvent être considérés comme des nuisances sonores.
L’aboiement d’un chien, de la même manière que le bruit généré par une activité humaine, ne peut pas en soi être considéré comme une nuisance sonore.
Pour autant, le code de la santé publique –article R1336-5 explique « qu’aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité porter atteinte à la tranquillité du voisinage… ». Il suffit qu’une de ces conditions soit présente pour constituer une nuisance sonore.
Ainsi, les aboiements excessifs ou répétés d’un animal domestique ou d’élevage peuvent être considérés comme une nuisance sonore.
Attention, l’aboiement d’un chien n’est pas un bruit « classique » et il faudra prouver le caractère répétitif ou excessif du trouble, car le voisinage doit faire preuve d’une certaine tolérance concernant l’animal.
Si ce trouble s’applique jour et nuit, il convient de faire une distinction entre une nuisance sonore produite de jour et celle de nuit qui pourra alors être qualifiée de tapage nocturne.
Plusieurs solutions s’offrent aux personnes impactées par ce trouble de voisinage pour mettre fin à cette nuisance avant qu’elle n’engendre un conflit entre voisins.
Le chien de votre voisin aboie sans cesse : que faire ?
Si le chien de votre voisin aboie toute la journée pendant que celui-ci est absent, il peut ne pas être au courant du trouble provoqué par son chien. Commencez par prendre contact avec votre voisin pour lui faire part de la nuisance, privilégiez une rencontre ou un appel à un moment calme afin de pouvoir discuter.
Si vous ne pouvez entrer en contact direct avec la personne, envoyez un courrier simple pour lui demander de mettre en œuvre des solutions pour que son chien aboie moins.
Si malgré votre visite ou votre courrier simple, le trouble ne cesse pas ou si votre voisin refuse de prendre en compte la nuisance, faites-lui parvenir une lettre recommandée avec accusé de réception. Vous pouvez, dans ce courrier, lui rappeler sa responsabilité et la législation qui encadre le bruit et les nuisances sonores.
Avant d’entamer un recours judiciaire, il est possible de contacter un conciliateur de justice qui permettra aux deux personnes de trouver une solution à l’amiable pour mettre fin aux nuisances sonores.
Vous pouvez également contacter votre mairie ou les forces de l’ordre qui pourront, en cas de nuisances avérées, dresser un procès-verbal au propriétaire de l’animal.
Pour faire constater le trouble généré par le chien, vous pouvez faire appel à un huissier qui se chargera d’établir un constat. Vous pouvez également collecter les témoignages d’autres voisins susceptibles d’être dérangés par les aboiements.
Enfin, en dernier recours, il est possible de saisir le tribunal judiciaire à proximité de votre lieu d’habitation.
Que risque un propriétaire dont le chien aboie ?
Le propriétaire d’un chien est responsable du comportement de son animal. Si la nuisance sonore est constatée, le propriétaire du chien peut, selon la gravité du trouble, se voir infliger plusieurs types de sanctions :
- une amende d’un montant pouvant atteindre 450 euros (article R1337-7 et R. 1337-6 du Code de la santé publique)
- en cas d’aboiement excessif nocturne pouvant être assimilé à du tapage nocturne, constaté par la police, l’article R623-2 du Code pénal prévoit une amende de 68 euros.
- une confiscation de son animal avec placement en chenil (article R1337-8 du Code de la santé publique)
Si le propriétaire du chien responsable de la nuisance sonore est locataire, il peut voir son bail résilié.
Que faire si votre chien aboie beaucoup ?
Si votre chien est l’auteur d’aboiements excessifs, vous devez identifier la cause de cette manifestation. Il existe 5 types d’aboiements chez le chien qui peuvent vous fournir des indications sur l’origine de cet aboiement. En cas d’excès, le chien est souvent anxieux, en détresse et il exprime ainsi son mal-être.
Plusieurs solutions existent pour l’apaiser et faire cesser l’aboiement.
Vous pouvez notamment ritualiser votre départ et lui mettre à disposition des jouets pour qu’il s’occupe lors de votre absence. Si des colliers anti-aboiements existent, il ne faut pas en abuser, car certains chiens peuvent en être traumatisés. Enfin, vous pouvez vous faire accompagner par un éducateur canin qui vous aidera à rééduquer le chien tout en apaisant son stress.
Source : https://www.lefigaro.fr/animaux/aboiements-de-chiens-que-faire-en-cas-de-nuisances-sonores-20211108
